Mentions légales

1. Propriété

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :
Simple Toulouse
40, rue des lois
31000 Toulouse

- La directrice de la publication du site web "www.simple-Toulouse.fr" est Cécile Nieradka.

2. Hébergement

- Le site est hébergé par OVH
SAS OVH
Adresse Postale : 2 rue kellermann - BP 80157 - 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

3. Conception et réalisation

Webmestre : Marion Brunel, Clémentine Gorlier, Sébastien ROY
Charte graphique : GraphBerry
Content management service : SPIP

4. Informations personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Il suffit de nous contacter

5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de "Simple-Toulouse".

Toute représentation totale ou partielle du site "Simple-Toulouse" est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont "Simple-Toulouse"est producteur.

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